1. Nom et siège de l'association

Sous la dénomination "Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme" s'est constituée une association, régie par le Code civil suisse, Art. 60ff., qui a son siège social à Genève. L'association n'a aucun but lucratif.

a) "Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme" encourage la collaboration entre les personnes et instituts travaillant sur la compréhension du Campaniforme et du Néolithique final en général, ainsi que du Bronze ancien.

b) L'association garantit l'échange d'informations entre ses membres.

c) Elle soutient les intérêts des recherches sur le Campaniforme, sur le Néolithique final en général, ainsi sur le Bronze ancien vis-à-vis des administrations.

a) Toute personne physique intéressée par la préhistoire et plus spécifiquement par le Néolithique peut être membre de l'association.

b) Les membres s'engagent à informer l'association " Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme " des découvertes importantes et des travaux scientifiques projetés s'ils concernent le Néolithique final et/ou le Bronze ancien (Travaux de licence, de diplôme, de doctorat, publications importantes, projets de fouilles).

c) Les membres s'engagent à verser leur cotisation annuelle. Ils n'ont pas d'autre obligation financière envers l'association. Un membre qui ne verse pas sa cotisation sera exclu de l'association après un unique rappel.

d) Le statut de membre disparaît par décès, par démission ou par exclusion. La démission se fait par déclaration écrite au (à la) président(e). Elle peut être faite en tout temps, mais ne libère pas de l'obligation de verser les cotisations dues.

a) Une assemblée générale ordinaire est convoquée annuellement. Sa date est fixée par l'assemblée précédente. D'autres assemblées peuvent être demandées par le comité exécutif sur proposition du cinquième des membres et doivent être annoncées trois mois à l'avance. Les demandes de réunion d'assemblée extraordinaire doivent être adressées par écrit et par lettre recommandée au (à la) président(e), avec indication des affaires à traiter. La convocation à l'assemblée sera envoyée par le comité exécutif au plus tard quatre semaines avant l'assemblée.

b) Les propositions des sujets à traiter doivent être adressées au comité exécutif deux mois avant l'assemblée générale ordinaire.

c) L'assemblée est présidée par le (la) président(e). En son absence, le comité exécutif peut nommer un remplaçant parmi ses membres.

d) Lors des votes et scrutins, la majorité simple est déterminante. Si le résultat du vote est de 50%- 50%, il incombe au (à la) président(e) de trancher.

e) Les votes et les scrutins se font à main levée, sauf si une demande de vote par bulletin secret a été formulée par au moins un dixième des membres présents.

f) L'assemblée est compétente pour traiter les affaires suivantes :

- élection du (de la) président(e) et des membres du comité exécutif,

- décider par vote de démettre de ses fonctions un membre du comité pour raison majeure,

- exclusion des membres,

- modifications des statuts,

- dissolution de "Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme", avec une majorité de deux tiers des membres présents,

- fixation des cotisations annuelles,

- définition des activités de l'association,

- détermination de tous les objets soumis au comité.

- le comité comprend un trésorier responsable de la gestion des comptes.

a) Le comité se constitue lui-même. Il propose à l'assemblée un de ses membres comme président(e).

b) Le (la) président(e) et l'un des membres du comité exécutif sont habilités à représenter "Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme" envers des tiers.

c) En premier lieu, le comité exécutif prépare l'assemblée et exécute les décisions prises lors de lâassemblée. Le comité exécutif se réunit sur invitation du (de la) président(e) en fonction des affaires à traiter. Les décisions peuvente être prises si elles ont obtenu lâaval de la majorité des membres présents.

d) Le comité exécutif établit un budget et présente le décompte annuel lors de lâassemblée générale ordinaire.

e) Le comité exécutif organise au moins une fois par an une réunion scientifique qui doit être coordonnée avec lâassemblée générale ordinaire.

f) Le comité exécutif peut, au nom de " Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme ", répondre aux questions posées par les autorités et le public concernant les recherches sur le Campaniforme, le Néolithique final et le Bronze ancien.

g) Le comité exécutif est habilité à traiter toutes les affaires non soumises à l'assemblée ordinaire.

L'activité de "Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme", dans le sens de l'art, 2, est financée par les cotisations de ses membres et d'autres dons. L'actif sert, outre les frais de gestion et de fonctionnement de " Archéologie et gobelets - association pour la diffusion des connaissances et la promotion de la recherche sur le Campaniforme ", principalement à octroyer des subsides à des projets de formation continue pour ses membres dans le cadre de colloques scientifiques concernant en priorité le Campaniforme, ainsi que ceux dont le thème principal est le Néolithique final et/ou le Bronze ancien.